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Les CGU applicables sont celles en vigueur au jour de connexion du visiteur concerné au Site. Clémence Lagorce se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU.

En utilisant et en parcourant le Site, en qualité de visiteur et/ou d’utilisateur, vous acceptez de vous conformer aux présentes CGU que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité. Si vous refusez d’accepter les CGU, nous vous remercions de ne pas parcourir ni utiliser le Site, de ne procéder à aucun achat de produits ou services qui y sont proposés et de ne procéder à aucun téléchargement d’éléments y figurant.

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Article 1 – Accès au Site

L’accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement professionnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

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Article 2 – Contenu du Site

Tous les éléments constitutifs du Site (textes, photographies, illustrations, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Clémence Lagorce et sont, le cas échéant, protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

 

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus, produits et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de Clémence Lagorce est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Est notamment interdite la présentation d’une des pages du présent Site dans une page web n’appartenant pas à Clémence Lagorce.

 

De même, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du présent Site nécessite l’accord écrit, préalable et exprès de Clémence Lagorce. Les informations contenues sur le Site sont non contractuelles et sujettes à modifications sans préavis.

Les bases de données figurant sur le Site sont notamment protégées par les articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, notamment contre toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.

Les marques et autres logos figurant sur le Site sont des marques déposées par Clémence Lagorce ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse de Clémence Lagorce ou du tiers concerné et en violation des interdictions prévues aux articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

 

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms de domaine reproduits sur le Site sont la propriété de Clémence Lagorce ou de tiers. Toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.

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Article 3 – Gestion du Site

Pour la bonne gestion du Site, l’éditeur pourra à tout moment : suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’internaute ; supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ; suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

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Article 4 – Responsabilités

La responsabilité de Clémence Lagorce ne pourra être retenue directement ou indirectement à quelque titre que ce soit, et pour quelque cause que ce soit en ce qui concerne notamment :
– le manque de performances du Site ;

– l’exactitude, la qualité ou la nature des informations obtenues par le biais des produits et services proposés sur le Site ;

– les conséquences découlant directement ou indirectement de la transmission de virus par le biais de ses serveurs ;

– l’interruption de service du Site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements de visiteurs et d’utilisateurs du Site ;

– l’inaccessibilité au Site ;

– la contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.

 

En tant que visiteur et/ou utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur Internet.

Clémence Lagorce ne pourra également être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant survenir de l’accès et de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’accéder au Site et de l’utiliser causée par un comportement fautif du visiteur ou de l’utilisateur. Les informations fournies sont non contractuelles.

 

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites non gérés et/ou édités par Clémence Lagorce.

Clémence Lagorce ne contrôle de quelque façon que ce soit les informations, produits ou services proposés par ces autres sites et ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de tels sites.

Vous vous engagez à dédommager Clémence Lagorce et à la garantir contre toute action en responsabilité, recours, pertes, coûts, manque à gagner, perte de données, et tout autre dommage direct et indirect découlant de la violation de votre part de l’une quelconque des dispositions des présentes CGU.

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Article 5 – Liens hypertextes

La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante : clemence.alix.illustration@gmail.com

 
L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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Article 6 – Loi applicable

Les présentes CGU du Site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris.

Dans l’éventualité où une quelconque de ces dispositions des présentes CGU serait déclarée nulle ou sans effet, une telle disposition devra être interprétée de manière à refléter au mieux les intentions des parties et les dispositions restantes seront considérées comme applicables de plein droit.

 

La non-application ou l’absence de revendication de l’application par Clémence Lagorce d’une quelconque de ces dispositions des présentes CGU ou de l’un quelconque droit ne saurait en aucun cas être interprétée comme une renonciation par elle à une telle disposition ou un tel droit.

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Article 7 – Contactez-nous

Pour toute question sur les informations présentées sur le Site, ou concernant le Site lui-même, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : clemence.alix.illustration@gmail.com